Annuaire historique universel (1850 – 1859)
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1850
Chapitre I – Situation générale de l’Europe. – Situation générale de la France. – La République et les partis. – Situation financière. – Les villes et les campagnes.
Chapitre II – Conditions de l’union dans le parti modéré ; Politique personnelle ; Décret qui élève l’ex-roi de Westphalie, Jérôme Bonaparte, à la dignité de maréchal de France ; Presse napoléonienne ; Le Dix Décembre et le Napoléon ; Sympathies compromettantes ; Bruits de coups d’Etat ; Susceptibilité politique ; Irritabilité des partis ; M. Guizot ; Sympathies du Président pour l’armée ; Projet d’augmentation de solde pour les sous-officiers ; Concurrence dans les partis ; Projets similaires ; Opinion de la commission ; Mise en suspicion du pouvoir ; M. Pradié veut organsier la résistance. – Deux votes significatifs : 1° Instituteurs communaux. – Propagation de doctrines anti-sociales. – Remèdes à apporter. – Loi organique de l’enseignement. – Projet de Falloux. – Rapport. – Projet du conseil d’Etat. – Nécessité d’un projet provisoire. – La grande et la petite loi. – Exposé des motifs du petit projet. – Etat de la question. – Les commissaires de Satan. – L’urgence. – Les dissidents de la droite. – M. Vesin. – Défiances. – M. Molé, M. de Parieu et M. Beugnot. – Essai de conciliation. – Vote sur l’urgence. – L’Assemblée partagée en deux camps. – Incertitude sur le résultat du scrutin. – Scrutin nouveau. – Renouvellement du bureau. – Majorité insuffisante. – Lettre de M. Dupin. – Election nouvelle. – Majorité plus nombreuse. – La scission persiste. – Autre vote significatif. – Affaires de la Plata. – Traité Le Prédour. – La diplomatie et les assemblées populaires. – Commission Daru. – Conclusion belliqueuse. – M. de Larochejacquelein et M. de La Hitte. – Guerre et négociation. – M. Daru. – L’abandon ou l’action. – Conclusions absolues. – Qui sera responsable. – M. Rouher. – Memorandum brésilien. – Tableau vrai de la situation. – La commission hésite. – Discussion confuse. – Amendements. – M. de Rancé. – Négociation armée. – Vote sur le renvoi. – Encore deux camps dans l’Assemblée. – La paix ou la guerre par amendement. – Une Algérie à trois mille lieues. – Résolution nouvelle de la commission. – Retour aux négociations pacifiques. Attitude hostile de la commission. -Dangers de la publicité sur les questions extérieures. MM. de Laussat et Raudot. – L’abandon pur et simple. – M. Dupetit-Thouars et la guerre. – M. Thiers. – Un ancien discours. – M. Rouher. – Réponse sévère. – Ordre du jour pacifique.
Chapitre III – ENSEIGNEMENT ET SOCIALISME : Projet provisoire sur les instituteurs communaux. – Discussion générale, caractère transitoire de la loi, danger social, inamovibilité des instituteurs, priviléges inscrits dans la loi de 1833 ; – rapport de M. Beugnot, rapports administratifs, les instituteurs courtiers d’élections rouges ; – MM. Lavergne, Baudin et Pascal Duprat ; vote sur la discussion des articles ; – la surveillance, MM. Denayrousse, Nettement, Beaumont (de la Somme), Chapot, les instituteurs libres ; amendement Salmon, échec du Gouvernement et de la commission ; amendement Mortimer – Ternaux, correctif à l’amendement Salmon, M. Mathieu (de la Drôme), caution contre le socialisme ; M. Baudin, le droit de propriété de l’instituteur ; plaintes de M. Ennery, réponse de M. de Parieu ; qui a rendu la rigueur nécessaire ? – M. Canet, encore la propriété intellectuelle ; M. Léo de Laborde, défiances nouvelles au sujet de la loi organique ; M. Joly, dilemme inapplicable aux lois d’exceptions ; – vote du projet, forte majorité. Projet de loi organique de l’enseignement. – Historique du projet, prescriptions de la Constitution, la liberté de l’enseignement, transactions ; – rapport de M. Beugnot, le projet du conseil d’Etat, dissidences ; – première délibération, M. Barthélemy Saint-Hilaire, critique au point de vue universitaire ; Mgr de Parisis, la fusion au point de vue ecclésiastique, au point de vue politique, l’Université incrédule et révolutionnaire, l’Eglise repousse la loi comme faveur et ne l’accepte que par dévoûment ; M. V. Hugo, accusations surannées, obscurantisme et jésuites, attaques contre la majorité, suspicion légitime, allusions transparentes, que propose l’orateur, ateliers nationaux de l’instruction ; M. Poujoulat, rectifications historiques, histoire vraie de l’Eglise ; M. Pascal Duprat, alliances impossibles, liberté illimitée ; M. Béchard, éloge absolu du projet ; M. Lavergne et la liberté universitaire, M. Soubiès et les jésuites, M. Fresneau ; M. de Montalembert, pervertissement de l’enseignement, professeurs athées, la Liberté de penser , le socialisme et la société, scélérats grandioses et affreux petits rhéteurs, motifs de la transaction, le radeau de la république ; M. Crémieux, justification de 93 ; M. Thiers, réponse à tous les mécontents, les nécessités de la liberté, accord de la religion et de la philosophie ; M. de Parieu, la pensée du Gouvernement ; – seconde délibération, les discours attardés ; M. Coquerel et le protestantisme ; M. Arnaud (de l’Ariége) et le mysticisme démocratique ; M. Laurent (de l’Ardèche), éloge du socialisme. MM. de Kerdrel et de Riancey, la transaction ; – contre-projets, système de M. Richardet ; liberté absolue, éloge de Robespierre ; système de M. Sainte-Beuve ; – discussion des articles, amendement Chauffour et Quinet ; la droite dissidente, M. l’abbé de Cazalès, l’immixtion de l’Eglise repoussée au nom de l’Eglise ; M. de Vatimesnil, appel au dévouement et à la confiance ; – amendements divers ; M. Jules Favre, prophéties de discordes, le père Loriquet et les jésuites ; Mgr de Parisis, réserves du clergé ; les conseils académiques ; M. de Montalembert, décentralisation morale, abaissement du niveau des études ; M. de Parieu, profondeur et superficie ; M. Thiers, la société plus coupable que l’Université ; écoles primaires et secondaires ; les inspecteurs, responsabilité ministérielle, les bureaux, conflit entre M. Thiers et M. de Parieu, nouvel échec; enseignement primaire, programme facultatif, retranchement de l’instruction religieuse proposé par M. Quinet, M. Lagarde propose l’enseignement de la Constitution ; enseignement gratuit et obligatoire, les voies et moyens oubliés ; suspension et révocation des instituteurs, attribuées aux recteurs et aux conseils académiques ; écoles normales primaires, abolition proposée, transaction ; instruction secondaire, la philosophie attaquée par M. F. de Lasteyrie, défendue par M. Thiers ; amendement Bourzat, les congrégations religieuses, encore les jésuites ; M. Thiers, épigrammes mordantes, journées de Février terribles et funestes, la République sans les républicains, M. Cavaignac, M. de Lamartine et la générosité du peuple ; M. Jules Leroux, antagonisme de classes, excitations à la haine, les faux prolétaires ; jésuites et socialistes ; amendement de M. Bac, la loi ne connaît que des citoyens ; – troisième délibération ; M. Raspail et la peur des jésuites ; M. Saint-Romme, paroles violentes ; dispositions nouvelles ; vote de la loi. – Attitude du clergé français, demande d’instructions faite au saint-siége par les évêques, réponse du nonce apostolique, lettre de sa sainteté Pie IX, rôle de l’Eglise, la presse religieuse et le concile de Saint-Sulpice, lettre de Mgr l’archevêque de Paris. Proposition Baraguay – d’Hilliers contre la gratuité d’admission dans les écoles Polytechnique et militaire. – Décret du 19 juillet 1848, principe de la gratuité, objection, la gratuité est aristocratique, elle ne peut être restreinte ; M. Tamisier ; M. Audran de Kerdrel ; M. de Lamoricière, les élèves fonctionnaires ; M. Leverrier, danger de surexciter les aspirations des élèves pauvres, déclassements nombreux ; M. le général Gourgaud, violation de la Constitution ; – seconde délibération, projet nouveau, conditions nouvelles d’admission à l’Ecole polytechnique, modifications au programme, idée d’une translation de l’école à Meudon ; échec de la commission, vote définitif du projet.
Chapitre IV – Elections du 10 mars. – Ferments de désordre dans le pays, lutte armée des partis à Beaucaire, élection socialiste dans le Gard. – Les arbres de la liberté à Paris, mot d’ordre aux factieux, rassemblements, collisions sanglantes, circulaire énergique, M. de Lamoricière menacé et frappé, les transportés de juin et le procureur de la République, personnel de l’émeute. – Interpellations à l’Assemblée, M. Lagrange, le saint-sacrement des républicains, M. F. de Lasteyrie, défiances et accusations. – Déchéance des représentants condamnés, M. Michel (de Bourges), arrêt inique de la Haute-Cour. – Convocation des colléges électoraux, agitation nouvelle, circulaire de M. Cartier, le socialisme c’est la barbarie. – Décret qui étend à plusieurs divisions les commandements militaires, injures inouïes, les mouchards en habits brodés, M. Pascal Duprat, procès de tendance fait au pouvoir et à ses desseins criminels, légalité, antécédents, opportunité de la mesure, ordre du jour. – Autre mesure réclamée, transfert de la préfecture de la Loire à Saint-Etienne, nécessité de la mesure, M. F. Barrot, MM. Dariste, Heurtier et le général de Grammont, arguments contre le transfert, réponse de M. Léon Faucher, l’Assemblée se déjuge en repoussant la mesure. – Ordre du jour sur les interpellations relatives à la mise au secret de M. Proudhon, M. Pierre Leroux, honorable pardon des injures. – Tentatives de rapprochement entre les socialistes, à la discorde succède un accord provisoire, avances des Amis de la Constitution rejetées avec mépris, humilité de leur adhésion au socialisme. – Réunions préparatoires socialistes, choix des délégués, préférence marquée pour les insurgés de juin, ajournement apparent du socialisme, république ou monarchie. – Anniversaire du 24 février, les couronnes de la Bastille, réparation inutile, processions organisées, les délégués de l’armée, proclamations, fin du désordre. – Conclave socialsite, les candidats, protestation et conciliation, la bourgeoisie complice sans le savoir, signification véritable des candidatures, menaces à la bourgeoisie, M. Michel (de Bourges) dans les clubs, l’origine des fortunes, réquisitoire, dénégations de M. Michel, la trilogie électorale, réclame parlementaire, l’autorisation de poursuites inutile. – Insultes adressées à l’Assemblée par M. Bancel, elle ne se sent pas offensée. – Proposition de circonstance, assimilation demandée des élections partielles aux élections générales, prise en considération repoussée. – Candidats du parti de l’ordre, liste de l’union électorale. – Pamphlet de M. Chenu, révélations déplorables, exagérations mutuelles, éloge de l’assassinat politique. – Résultat de l’élection à Paris, victoire de la liste rouge, la leçon donnée au pouvoir. – Elections de province, absorption du parti républicain dans le parti socialiste, violences inouïes dans le Haut-Rhin. – Effet moral de l’élection, ajournement de l’émeute, la victoire du socialisme par le scrutin, effroi de la bourgeoisie, dénonciation des votes rouges dans le commerce de Paris, interpellations à ce sujet, blâme général, impossibilité de poursuivre, indignation jouée dans le parti démocratique, antécédents du même genre. – Résultats financiers de l’élection, revue du trimestre.
Chapitre V – Elections du 28 avril . – Modification dans le ministère, préparation de lois de défense et de répression, hésitations et divisions dans la majorité, les fantaisistes du parti de l’ordre, l’appel au peuple de M. de Larochejaquelein. – Désordres divers, démonstration insultante pour le président de la République, scènes scandaleuses à Rouen, sous-officiers séditieux à Cahors, il faut désorganiser l’armée ; un prétexte, accident d’Angers, chute du pont de la Basse-Chaîne, victimes nombreuses, émotion universelle, voyage du président, calomnies atroces, réponse du 11e léger aux agitateurs. – Option de M. Vidal, nouvelle agitation électorale ; réouverture des clubs, cynisme et démoralisation ; fermeture de quelques clubs, les carriers de Châtillon, A bas les rouges ! interpellations de M. Baune procès-verbaux accusateurs, légalité de l’interdiction, M. Baroche et M. Jules Favre, les martyrs de juin, complicité de la gauche. – Réconciliation du prolétariat et de la bourgeoisie, le comité du commerce, un président taré. – Candidature socialiste, le communisme et M. Cabet ; candidats des habiles, MM. Dupont (de l’Eure) et Audry de Puyraveau ; candidatures sérieuses, M. Emile de Girardin, M. Daniel, M. Sue, valeur négative de ce dernier, il est accepté, candidature de haine. – Les candidatures modérées, décision dictatoriale de l’ Union électorale , M. F. Foy et M. Leclerc, exagérations mutuelles. – Défaite nouvelle du parti de l’ordre, crise financière, commerciale et industrielle, le pacte de chômage ; le socialisme constitutionnel ; élection de Saône-et-Loire. – Attitude énergique de la presse départementale, la défense sociale ; dernières hésitations de la majorité, le mal est dans le suffrage universel, commission des dix-sept, projet de loi tendant à régler le suffrage, menaces et proclamations socialistes, le poison , régler n’est pas supprimer, opinion de M. de Lamartine, dépôt du projet
Chapitre VI – Exposé des motifs, demande d’urgence, la question préalable écartée, M. Michel (de Bourges), hypocrisie de la loi, l’alliance du peuple et de la bourgeoisie, de quel côté des barricades sont les factieux, M. Gustave de Beaumont, M. Victor Lefranc, vote de l’urgence ; rapport de M. Léon Faucher, aggravation nouvelle, vote de l’urgence sur le rapport ; M. le général Cavaignac contre le projet ; M. V. Hugo, langage passionné ; M. J. de Lasteyrie, le complot des honnêtes gens ; MM. Béchard et Canet ; M. de Montalembert, expédition de Rome à l’intérieur ; M. Cavaignac, malentendu, susceptibilité exagérée ; M. V. Hugo, personnalités, flatteries à tous les pouvoirs, sanglante biographie esquissée par M. de Montalembert, exécution parlementaire ; discussion des articles, M. de Lamartine, incident, une page de l’histoire du 24 Février par M. le général Bedeau ; M. Baroche justifie la loi ; M. Thiers, argumentation vigoureuse, le peuple et la vile multitude , protestation inattendue, M. Napoléon, cinq minutes sur l’Aventin ; le mépris de M. Nadaud ; M. de Flotte, éloge de l’autorité et du juste milieu en politique, tactique nouvelle, amortir et endormir ; M. Grévy ; M. L. Faucher et M. J. Favre, la liberté du vote sous le provisoire ; amendements repoussés, MM. P. Leroux, Saint-Romme, Dupont (de Bussac), Corne, Cavaignac, de Lasteyrie, Monet, de Lamoricière, combattus par MM. Léon Faucher, de Vatimesnil, Berryer ; incidents, sincérité politique, Louvel et Alibaud ; amendement légitimiste, MM. de Tinguy et de Larochejaquelein, rejet ; amendement orléaniste, M. Vezin, insinuations, accusations voilées ; rejet des amendements de MM. J. Favre, Beaumont (de la Somme), Charamaule, Rigal ; vote d’un amendement de M. Benoît – Champy ; M. Loyer et M. Versigny, les faillis ; M. Victor Hennequin, réhabilitation des exclus ; exclusions nouvelles, MM. Léo de Laborde, Grimaut, Nettement ; vote de la loi. – La loi sort du scrutin plutôt fortifiée qu’affaiblie, union éclatante du parti modéré, sera-t-elle durable ? heureuse influence du vote sur les transactions commerciales et industrielles ; quel sera l’effet pratique de la loi, impossibilite d’en préjuger la portée. – Pétitions contre la loi, rapport de M. Faucher, renvoi au ministre de la Justice pour contravention. – Résultats bizarres de la loi, faut-il l’abroger lorsqu’à peine elle est votée ; propositions de MM. Bourzat, de Larochejaquelein, Arnaud (de l’Ariége), etc. ; la magistrature consultée, la Cour de cassation commente et corrige la loi. – Annexes à la loi, proposition de M. Dabeaux sur les élections municipales et départementales ; proposition de M. P. Duprat relative à l’élection de la municipalité du département de la Seine, commune de Paris, rejet.
Chapitre VII – Lois de défense. – Les clubs, prorogation de la loi du 19 juin ; M. Esquiros, la révolution de la vengeance ; M. Mathieu (de la Drôme), purification des sources de la propriété ; vote de l’urgence ; réunions électorales, vote de la loi. – La Presse périodique , cautionnement et timbre, loi de haine , le journalisme et la liberté absolue. – Les écrits non périodiques, réclamations des délégués de la librairie, de l’imprimerie et de la papeterie. – Les journaux de province ; M. Madier de Montjau, les petits journaux ; M. Rouher, la catastrophe de Février, tumulte, M. E. de Girardin, la démission en masse, simple protestation ; M. V. Hugo, les petits hommes de Février. – Hécatombe d’amendements. – Idée nouvelle, moralisation de la presse, MM. Tinguy et de Laboulie, les bravi du journal, la signature ; M. Casimir Périer, aggravation nouvelle ; cautionnement supplémentaire, taxe unique. – Contradictions du scrutin ; M. de Riancey, le roman-feuilleton. – Incident, le Pouvoir à la barre de l’Assemblée, condamnation, l’Empire et la majorité. – Vote de la loi, comment on la juge, son but et ses effets. – Les maires, droit de nomination et de révocation à accorder à l’Etat, rejet, les légitimistes et la Montagne. – Propositions de défense , le Gouvernement à Versailles, la République et la centralisation, Paris tuera la France, rejet de la proposition de Grammont. – Réunion des conseils généraux. – Conditions de séjour à Paris. – La garde nationale en suspicion.
Lois répressives. – Transportation , les insurgés de juin, grâces successives, révoltes à Belle-Isle. – Conditions de la transportation en Algérie. – Les partis en présence, MM. Favre et Boysset, justification de l’insurrection, de quel côté des barricades étaient les criminels, le général Bedeau. – Demande de juges, le général de Lamoricière. – Amendement de défiance contre le Pouvoir, conversation de couloirs, MM. Kerdrel et Testelin, l’écouteur aux portes. – Vote du projet. – Déportation , les Iles Marquises. – Première délibération, M. Farconet ; rétroactivité, amendement légitimiste, argumentation de M. Vatimesnil, échec. – Deuxième délibération, rejet d’un amendement de M. J. Favre, M. Pierre Leroux et M. de Mornay, les familles déportées et les familles royales. – Troisième délibération, lettre mensongère, incertitudes dans l’Assemblée, vote de la loi. – Article 472 du Code d’instruction criminelle , les contumaces exécution par effigie.
Lois réparatrices. – Liste civile , prorogation du décret du 25 octobre, abrogation des dispositions relatives aux biens du duc d’Aumale et du prince de Joinville ; M. Huguenin, idées nouvelles sur la propriété ; M. de Larochejaquelein, allusions regrettables ; les calomnies attardées, les coupes sombres. – Cour des comptes , réintégration des fonctionnaires révoqués. – Garde mobile , projets divers, les intérêts de l’armée, indemnité de solde, admission dans les écoles militaires. – Secours aux victimes des insurrections , proposition Lagrange, recherche des citoyens oubliés ; progrès de la conscience publique, soldats et gardes municipaux, les soldats du droit populaire ; refus de secours aux blessés de Février, pas de prime à l’insurrection. – Blessés de juin, vote de secours, la veuve du général Regnault, officiers pensionnés de la garde mobile.
Chapitre VIII – Questions économiques et sociales. – Le Gouvernement, l’économie politique et le socialisme ; obstacles nombreux, nécessité de réparer avant de créer, de se défendre avant d’agir. – Erreurs partagées, communisme administratif ; exemples : limitation des heures de travail. – La protection exagérée et le communisme se touchent ; séances du conseil général de l’agriculture, des manufactures et du commerce ; proscription de l’économie politique. – Esquisse de tous les projets de ce genre.
Assistance. – Le droit au secours, la charité légale, dangers, rapport de M. Thiers, deux systèmes, critique du rapport. – Caisse des retraites. Proposition Dufournel, projet ministériel. – Sociétés de secours mutuels, associations ouvrières , organisation des sociétés de secours mutuels sous le patronage de l’Etat. – Les associations ouvrières, historique. – Rapport de M. Lefebvre-Duruflé, tristes résultats, ce qu’était devenue l’égalité, exploitation de l’ouvrier par l’ouvrier. – Proposition Nadaud, etc. ; rapport de M. Léon Faucher, nouveaux détails. – Logements insalubres , M. de Melun (du Nord), la salubrité et la propreté, adoption. – Enfants trouvés, jeunes détenues, travail des enfants, apprentissage, crèches, salles d’asile, nourrices. – Hôpitaux et hospices, secours à domicile, service médical à la campagne. – Monts-depiété, assistance judiciaire, bains et lavoirs publics. – Mariage des indigents, proposition Bouhier de l’Ecluse. – Admission et envoi des indigents aux eaux thermales.
Protection. – Conseils de prud’hommes. – Tissage et bobinage, honorable initiative des chefs d’industrie, des chambres de commerce, etc. – Coalitions. – Prestation en nature , adhésions unanimes, paroles imprudentes du message présidentiel, propositions nombreuses, maintien du principe. – Recrutement. – Péréquation, transformation d’impots. – Usure. Proposition F. de Saint-Priest, liberté et limitation, la loi de 1807, MM. Rouher et Odilon Barrot, habitude et récidive, condamnation du principe de la proposition. – Banque de prêts d’honneur , intentions honorables, résultats douteux, institutions analogues. – Banques cantonales , proposition Mauguin, le papier-monnaie, rejet. – Admission et avancement dans les fonctions publiques , historique, proposition Deslongrais. – Solde des sous-officiers , projet nouveau. – Sapeurs-pompiers, proposition Antony Thouret. – Terres vaines et vagues, communaux , propositions Dufournel et Favreau. – Vente et emploi des appareils à vapeur. – Observation du dimanche, proposition d’Olivier, rapport de M. de Montalembert, les moeurs et les lois. – Police des théâtras , censure. – Police des vins , répression des fraudes, proposition de Lagrange. – Mauvais traitements contre les animaux , proposition de Grammont. – Propositions socialistes . M. Fayolle et consorts, partage et modification des communaux, spoliation des communes. – MM. Nadaud et Morellet, expropriation, spoliation du citoyen. – La viande à bon marché.
Chapitre IX – Finances : Douzièmes provisoires, retard du budget. – Lois, propositions et mesures financières , projet de réforme hypothécaire, projet relatif aux établissements de crédit foncier, ajournement. – Timbre du commerce, discussion, rejet du droit de timbre sur les rentes après un premier vote favorable, MM. Ducos, Berryer, Fould, vote du projet. – Fin du régime exceptionnel de la Banque de France, abrogation du cours forcé. – Budgets . Budget de 1847. – Comptes définitifs de 1848, rapport de la Cour des comptes, ce que coûte une surprise. – Budget de 1850, dépenses, ancien projet de M. H. Passy, projet de M. Fould, projet de la commission, les économies de M. de Lamoricière, les conditions de l’armée ; le budget rouge, M. Pelletier ; la dette flottante, optimisme et réalité ; détail des services, vote. – Recettes, évaluations diverses, ressources nouvelles, vote, balance générale. – Budget de 1851, exposé de situation, vote, balance générale, activité louable. – Dernier coup d’oeil sur la situation financière.
Travaux publics. Le vaincu de Février, budget des travaux publics, réductions croissantes. – Chemins de fer, système nouveau, du temps au lieu d’argent ; situation des compagnies. – Ligne de Lyon, historique, projet Lacrosse, système de la concentration ; l’Assemblée adopte le système de concessions séparées, vote d’un crédit provisoire ; statu quo ruineux. – Tours à Nantes, Orléans à Bordeaux, état des travaux, mécomptes, nécessité d’un secours immédiat, prolongation de la durée des concessions. – Strasbourg. – Sections nouvelles ouvertes dans l’année. – Sous-comptoir des chemins de fer. – Télégraphie privée, restrictions fâcheuses. – Police des chemins de fer. – Ingénieurs des ponts-et-chaussées, admission des conducteurs, vote.
Commerce. Situation générale de la production, impôts et revenus indirects. – Commerce extérieur, la protection et la liberté. – Relations internationales, traité de commerce avec les Etats sardes, convention de poste ; traité de commerce avec le Chili ; traité de commerce et de navigation avec la Belgique.
Chapitre X – Luttes politiques, épuisement des partis après le vote de la loi électorale. – Demande d’un crédit pour frais de représentation du président de la République, opiions divisées, rapport de M. Flandin, question d’argent et question de dignité, vote favorable. Prorogation. Commission de permanence, noms significatifs. Bilan législatif. Ce qu’avait fait l’Assemblée ; pourquoi elle n’avait pas fait davantage ; relevé des travaux du conseil d’Etat.
Chapitre XI – Les partis entrent en campagne. – Manifeste socialiste. – Pèlerinages politiques, Wiesbaden, le parti légitimiste et la fusion, les légitimistes révolutionnaires, M. de Larochejaquelein, paroles de M. le comte de Chambord, circulaire de M. de Barthélemy. – Claremont, M. Thiers, mort du roi Louis-Philippe. – Voyages politiques du président, inauguration du chemin de fer de Saint-Quentin, paroles significatives ; tournée dans l’Est, la Bourgogne socialiste ; Lyon, manifestation de la Croix-Rousse, réception splendide, abnégation ou persévérance ; Besançon, guet – apens socialiste ; Strasbourg, puritanisme jacobin, discours loyal ; la Normandie, Cherbourg, pensée personnelle. – Conseils généraux, révision de la Constitution, stabilité. – Le président et l’armée, revue de Satory, vive l’Empereur ! – Société du Dix décembre , scènes de violence, but de bienfaisance, le général Piat. – Conflit sérieux, sacrifices mutuels, retraite du général d’Hautpoul, avancement du général Neumayer, ordre du jour tardif du général Changarnier. – Mystification politique, le complot décembriste, effroi de la commission de permanence. – Reprise des travaux de l’Assemblée, message présidentiel, franchise et loyauté, on se rassure. – Agressions nouvelles, l’Assemblée refuse la révocation de M. Yon, arrestation de M. Mauguin, ordre d’élargissement, la législature et la loi, expédition de M. Baze. – Taquineries mutuelles, complots sérieux
Chapitre XII – Colonies. Algérie. Province de Constantine, Kabyles du Sahel de Sétif, châtiment mérité, mort du général de Barral, expédition du colonel de Lourmel ; frontière de Tunis. – Province d’Oran, disette et rébellion dans le Maroc, châtiment d’une tribu marocaine. – Province d’Alger, pacification complète. – Les chefs indigènes, expédition de Si-Chérif-Bel-Harch, les bureaux arabes. – Colonisation, lenteur des progrès, instabilité des institutions, proposition de M. H. Didier, commission de législation. – Projet qui réglemente la propriété. – Colonisation factice, colonies agricoles, rapport de M. L. Reybaud, tristes résultats, système nouveau, le régime civil impossible. – Projet qui réforme la législation commerciale, discussion ouverte. – Décrets relatifs à l’enseignement arabe. – Colonies transatlantiques. Antilles. L’agitation contenue à la Martinique ; situation violente à la Guadeloupe, incendies politiques, la conspiration du feu, état de siége, intimidation tentée, énergie de M. Rabou, les sociétés secrètes, procès, condamnations ; rôle des noirs ; faiblesse ou mauvaise volonté des administrations locales ; menaces de guerre sociale ; résultats économiques, production décroissante ; l’immigration. – Réunion. Ouragan, pertes importantes. – Guyane française. Misère, fièvre jaune. – Sénégal. Commerce florissant, les arachides ; expédition contre les Maures.
Relations extérieures. Esquisse générale ; la France dans la Plata ; affaire de Grèce, médiation officieuse, attitude énergique ; occupation de Rome ; complications en Allemagne, appel de quarante mille hommes, déclaration ferme, neutralité armée ; pacification du Holstein
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1853
Chapitre I – Les premiers jours de l’établissement impérial, reconnaissance de Napoléon III par les puissances étrangères; déclarations pacifiques; défiances et colères, l’émigration française et la presse britannique, injures grossières adressées à la nation française et à son chef; protestations et plaintes du gouvernement impérial; paroles peu mesurées de sir James Graham et de sir Charles Wood, explications et rétractations. – Mariage de Napoléon III annoncé aux grands corps de l’Etat, position habile et forte, l’opinion publique et la nouvelle Impératrice . – Revirement de l’opinion en Angleterre, nouvelles déclarations pacifiques, les lettres franques, députation du commerce de Londres, le commerce et la paix, députation qui présente à l’Empereur le plan de jonction des deux Océans; gracieuse déférence du cabinet britannique, remise du testament de Napoléon Ier. – Ouverture de la session législative, discours de l’Empereur; inauguration des travaux du Sénat, discours de M. Troplong; théories napoléniennes, le principe d’autorité; brochures, polémique engagée avec les partis vaincus, objections et réponses. – Caractère de la session législative, le nouveau mécanisme parlementaire, résultats législatifs
Chapitre II – Où est la vie politique ? Situation de la presse, circulaire relative aux comptes rendus des procès de presse, les avertissements, satisfecit donné par M. de Persigny la législation nouvelle. – L’allusion, les causeries, les pamphlets; les journaux étrangers; saisie de lettres, les correspondants étrangers, arrestations, jugement, le secret des lettres, la Cour de cassation. – Les complots : complot de Vincennes , jugement, une pétition de M. Proudhon ; affaire de la Commune révolutionnaire ; tentatives criminelles de l’ Hippodrome , et de l’ Opéra-Comique , arrestations, jugement. – Mesures prises pour renforcer l’action du pouvoir ; les commissaires de police cantonnaux ; retour à la centralisation administrative, loi qui enlève aux préfets l’autorisation des impositions extraordinaires et des emprunts communaux ; inspection des préfectures, inconvénients de cette mesure ; remise en vigueur des art. 86 et 87 du Code pénal, la peine de mort en matière politique ; projets relatifs à la composition du jury, aux pourvois en matière criminelle, à la déclaration du jury, votes. – Réglementation de colportage, résultats. – Grâces accordées. – Répression du banditisme en Corse. – Les sources de l’autorité impériale, le clergé, le peuple et l’armée ; sollicitude de Napoléon III pour l’armée ; effectif militaire, activité imprimée aux armements. – Etat moral du pays; causes et remèdes de la décadence, l’enseignement, la religion ; retour aux principes religieux, discours de M. Guizot. – Le pays et la fusion
Chapitre III – Rôle politique de la France à l’étranger ; revirement honorable ; aptitude spéciale du gouvernement napoléonien. – Querelle avec la république de l’Equateur, réparation obtenue. – Convention consulaire avec les Etats-Unis de l’Amérique du Nord. – Traité de commerce et de navigation avec le Portugal. – Traité d’amitié, de commerce et de navigation avec le Chili, le droit des neutres et le droit de visite. – Convention relative à la télégraphie électrique internationale. – Conventions garantissant la réciprocité de la propriété littéraire avec le duché de Nassau, la principauté de Reuss (branche aînée), la principauté de Schwartzbourg-Rudolstadt, la Belgique, etc
Chapitre IV – Répression. – Projet de loi sur l’exécution de la peine des travaux forcés, etat de l’expérience tentée à la Guyane, résultats peu satisfaisants, décret relatif aux colonies pénales. – Comptes-rendus de l’administration de la justice criminelle pour 1852 et 1853. – Situation des établissements pénitentiaires, maisons centrales, établissements de jeunes détenus, prisons départementales.
Assistance, moralisation. – Projet de loi sur la caisse des retraites, modification des tarifs, abaissement de l’intérêt à 4 1/2 pour cent. – Pensions civiles, situation intéressante de quelques classes de fonctionnaires, objections, forte minorité. – Conseils de prud’hommes, antagonisme entre les patrons et les ouvriers. – Cités ouvrières, la cité Napoléon, compagnies diverses et systèmes différents, résultats à Marseille, à Mulhouse et à Paris; objections contre l’action de l’Etat en ces matières. – Pensions aux prêtres âgés ou infirmes. – Enfants trouvés, rapports sur l’administration hospitalière pendant les années 1852 et 1853. – Aliénés, situation des hospices de la Seine en 1852. – Assistance à domicile. – La charité privée, associations nombreuses, développement des sociétés de secours mutuels
Chapitre V – Crise alimentaire . – Son caractère, sa gravité ; mesures prises par l’administration, exemptions de droits, prohibitions d’exportation, tarifs de transport par chemins de fer ; mesures spéciales pour Paris, systèmes divers, les bons de pain et la compensation, caisse de service pour la boulangerie ; effets de ces mesures, rôle du gouvernement dans ces sortes de crises ; l’échelle mobile ; dégrèvement des bestiaux étrangers, viande au détail à la criée, consommation de la France, prix des viandes.
Finances . – Situation générale du budget, découverts, dette flottante, l’équilibre ; résultats définitifs du budget de 1853 ; budget de 1854, rapport de M. Schneider, le droit de virement, discussion et vote ; situation fiancière des communes. – Etablissements de crédit : Banque de France, situations mensuelles, situation générale, influence des évènements politiques de la crise alimentaire ; la spéculation, les fluctuations de bourse ; crédit foncier, crédit mobilier ; caisse d’épargne, bilan de 1853.
Commerce. – Ensemble du commerce extérieur ; législation douanière, protectionistes et libres échangistes, juste-milieu, conseil supérieur de l’agriculture, du commerce et de l’industrie ; réduction du droit sur les marbres étrangers ; réduction de droits sur des produits coloniaux ; réduction de droits à l’importation sur les houilles et les fers ; réduction de droits à l’importation sur les cotons bruts.
Travaux publics . – Activité imprimée à toutes les entreprises, excès de travaux à Paris, conséquences financières. – Chemins de fer ; concessions additionnelles à des lignes existantes ; lignes du Centre ; ligne de Lyon à Genève ; l’impuissance des forges françaises ; accident de Poitiers, conséquences de la prohibition. – Télégraphie électrique, convention passée avec M.Brett pour la ligne sous-marine de la Méditerranée. – Navigation transatlantique : les paquebots, encore une remise clippers du commerce
Chapitre VI – Algérie. – Conquête et colonisation : expédition des Babors par le général Randon, succès, investiture des nouveaux chefs ; villages agricoles, concession à une compagnie suisse ; banque d’Alger, sa situation.
Colonies transatlantiques. – La Réunion, l’immigration des Coulies . – La Guyane, expérience pénitentiaire. – Sénégal et Côte-d’Or ; expéditions des Bissagots et du Grand-Bassam.
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1856
Chapitre I – Conséquences de la chute de Sébastopol. – Derniers faits d’armes. – Politique générale. – Hésitations de la Russie; l’Autriche pèse sur elle ; mission du comte Esterhazy à Saint-Pétersbourg. – Conseil de guerre établi à Paris. – Annonce officielle de l’acceptation des propositions autrichiennes par le cabinet de Saint-Pétersbourg. – Paris désigné comme siége du congrès
Chapitre II – Etat des esprits à l’intérieur. – Commentaire de la constitution en ce qui concerne le sénat. – Rapport du ministre de l’intérieur rélatif au même sujet. – Ouverture de la session législative ; discours de l’Empereur. – Naissance du prince impérial. Discours officiels à cette occasion. – Le pape Pie IX parrain du prince Baptême. – Souscription à titre d’hommage au fils de l’Empereur. Emploi de cette souscription. – Sénatus-consulte au sujet de la régence. – Proposition d’un vou à formuler par le sénat pour l’érection d’une statue monumentale à l’Empereur. – Inondations dans plusieurs départements. Affreux désastres. L’Empereur visite les inondés. – Cherté des loyers. Note du Moniteur à ce sujet. – Etat sanitaire de l’armée. – Mission du général Espinasse en Crimée. – Dépêche du maréchal Pélissier
Chapitre III – Le congrès à Paris. – Sa composition. – Aperçu biographique sur chacun de ses membres. – La Prusse d’abord exclue, puis représentée. – Armistice proclamé par le congrès. – Opérations de cette assemblée. – Considérations historiques ou rétrospectives sur chacune des questions soumises au congrès. – Ses décisions. – Discussions internationales. – Proclamation de la paix du 30 mars. – Paroles de l’Empereur au sujet de la paix. – Paroles du ministre des affaires étrangères à la même occasion. – Conclusion
Chapitre IV – Projet de loi relatif aux pensions des veuves des militaires. – Autre projet de pensions en faveur des victimes de juin 1848. – Marine, dotation ; projet sur cette matière. – Réduction de l’armée : appel de 100,000 hommes au lieu de 140,000. – Conseils de révisions ; lettre de l’Empereur à ce sujet. – Code de justice militaire ; préparation. – Grands fonctionnaires de l’Etat : projet de loi établissant des pensions en leur faveur ; exposé des motifs : opposition de la commission ; modifications proposées par le conseil d’Etat : discussion. Taxe municipale, projet de loi à ce sujet ; discussion et adoption par le corps législatif. – Veto du Sénat. – Sociétés industrielles : situation ; note du Moniteur et lettre du ministre de l’Intérieur sur cetet matière. Projet de loi relatif aux sociétés en commandite. Projet de loi relatif aux sociétés en commandite. Exposé des motifs, discussion et adoption. – Projet de loi modificatif du titre 15 du code forestier. – Autre projet relatif aux concordats par abandon ; adoption sans débat. – Associés ; arbitrage forcé : projet qui le remplace par la juridiction consulaire. Adoption. Appels en matière correctionnelle : compétence, projet sur cette matière ; discussion : MM. Rigaud, de Champagny, Nogent Saint-Laurent ; adoption. – Loi relative au drainage ; discussion : MM. de Parieu, Cornudet, Rigaud, Millet, Lequien. – Projet relatif aux sources d’eaux minérales ; discussion : MM. Lélut, Vuillefroy, Aymé, Michel Chevalier. – Licitation des étangs de l’Ain ; projet de loi qui règle cette matière ; discussion des articles 4 et 15 : MM. Creuzet, des Molles, Suin, de Lapalme et Bodin. Projet de loi relatif aux appareils et bateaux à vapeur ; discussion des art. 1, 5, 12 et 20 : MM. Caffarelli, Lemercier, Chevalier, Levavasseur, de Parieu, Schneider. – Chemins de fer : ligne de Grenoble à Lyon et Valence ; de Toulouse à Bayonne ; discussion des projets relatifs à ces deux lignes : clause de partage ; débats entre MM. Konisgswarter, Vuillefroy, Kerveguen, Granier (de Cassagnac), Dubois, Schneider. Adoption. Télégraphe : convention avec la Belgique, l’Espagne et d’autres Etats. Projet de création de nouvelles lignes télégraphiques : historique et discussion ; MM. Roques-Salvaza, Kervéguen. – Transport des imprimés : conversion de la taxe de dimension en tarif au poids ; écrits politiques, distinction : débat auquel prennent part MM. de Montalembert, Vuitry, O’Quin, Jubinal, Paul Dupont, de La Tour. – Elections, bulletins de vote : arrêt de la cour de cassation. Election de M. de Labédoyère. Lucident et discussion : MM. de Montalembert, Corneille, de Morny, Baroche. Circulaire du ministre de l’Intérieur au sujet des élections
Chapitre V – Projet de loi relatif aux douanes : les libre-échangistes et les protectionistes ; attitude du Gouvernement dans ce débat. Corps législatif ; discussion du Projet ; rappel de la déclaration de M. Fould en 1851 : MM. D’Andelarre, de Kergorlay, Randoing, Legrand, Gréterin, Beauverger et Baroche ; discussion des articles. Nouvelles luttes entre les doctrines opposées ; projet anti-prohibitioniste du 9 juin, vive opposition : dispositions capitales de ce projet : la commission du Corps législatif ne dépose point de rapport ; agitation des centre industriels, demande d’enquête ; rapport à l’Empereur par le ministre de l’agriculture et du commerce, et, par suite, du décret qui charge d’une enquête le Conseil supérieur du commerce. Opposition croissante des villes manufacturières ; divergence au sein du conseil des ministres. Note du Moniteur annonçant que les prohibitions ne seront levées qu’en 1861. Résumé du commerce des douanes. Les sucres ; situation des colonies depuis 1848 ; nécessité de tempéraments ; projet de loi dans ce sens : discussion et adoption.
Caisse de la boulangerie ; projet d’emprunt et d’impôt : compensation ; bons de pain ; discussion à ce sujet. MM. Véron, Delalain, Granier, d’une part; MM. Lemercier, Leroy de Beaulieu, de l’autre : opinion mixte. Extrait du mémoire du préfet de la Seine sur cette matière.
Projet relatif aux caisses de retraite de la vieillesse ; dispositions nouvelles : élévation du maximum de la rente, extension de la limite d’âge. Sociétés anonymes, instituteurs cantonaux ; comparaison avec les années précédentes. Catégories des déposants ; taux de l’intérêt : opinion de M. Paul Dupont ; réponse du commissaire du Gouvernement. Observations de M. Delapalme ; nécessité de vérifier la situation du déposant. Projet du budget pour 1857. Exposé des motifs ; rapport de la commission : impôts nouveaux ; double décime ; affaires de Bourse : lettre de l’Empereur à M. Ponsard. Différence entre les budgets de 1856 et de 1857 ; allocations des divers ministères. Discussion au sein du Corps législatif ; discours de M. Perret : l’agiotage ; réponse de M. Baroche. Le théâtre lyrique, demande M. Véron à ce sujet M. Belmontet et les légionnaires. MM. Parchappe et Ducos réclament en faveur des greffiers de justice de paix. Observations de M. de Ravinel au sujet de la garde nationale de la Seine. Les douaniers ; les quatre contributions directes ; encore la Bourse ; impôts sur les valeurs mobilières : M. Leroy de Beaulieu pour le président du conseil d’Etat contre. Résumé de M. Lequien, particulièrement en ce qui concernait les impôts nouveaux : vote du budge.
Chapitre VI – Rapport de M. Magne à l’Empereur sur la situation générale des finances. – Liste civile impériale ; rapport de M. Fould ; l’Opéra replacé sous le régime de la liste civile : caisse de retraites des artistes de ce théâtre. – Secours de la liste civile aux blessés d’Orient et d’Afrique. – Travaux du Louvre ; rapport de M. Fould. – Bibliothèque impériale ; rapport de M. Taschereau. – Budget du département de la Seine ; rapport de M. Haussmann. – Les chemins de fer : rapport de M. Rouber ; détails, chiffres et situation. – Valeurs et produits : rapport de la commission permanente. – Caisses d’épargne ; rapport du ministre du commerce. – Sociétés de secours : rapport à leur sujet. – Enfants confiés à l’assistance publique ; vou du Sénat à cet égard et rapport de la commission nommée à cet effet.
Examen des livres destinés à l’enseignement ; Décision ministérielle à ce sujet. – Autre décision relative au cours d’agriculture dans les écoles normales primaires. – Publication des poëtes français ; rapport et décret relatif à ses funérailles : discours du maréchal Vaillant à ses obsèques. Conseil de l’instruction publique ; ouverture de cette assemblée : discours de M. Rouland. Lettre de ce ministre au sujet des écoles mixtes du Pas-de-Calais. – Mort de M. de Salvandy
Chapitre VII – Situation. Attitude respectée de la France au dehors. – Visites de princes étrangers. – Intérieur. – Spéculation effrénée ; les offices. – Circulaire du ministre de l’intérieur à ce sujet. – Exposition agricole. – Distribution des prix ; discours de M. Rouber. – Economie intérieure : les blés, détails et chiffres. – Allocation de trois millions pour secours et ouverture de travaux ; rapport de M. Billault. Encore les loyers : décision municipale qui dégrève quelques-uns d’entre eux. Bourse de Paris : droit d’entrée. – L’Empereur à Plombières et à Biarritz. – Note sur la situation internationale, sur Naples en particulier. – Nouveau congrès de Paris. – Intérieur : les conseils municipaux ; circulaire du ministre en ce qui concerne. Les préfets et sous-préfets. – Prochaines élections. – Recensement de la population. – L’isthme de Suez
Chapitre VIII – Algérie . Nécessité de réduire la Kabylie. – Expédition chez les Babors ; défaite de la tribu ennemie. Autres expéditions chez les Guechtoulas, les Beni-Bou-Abbou et d’autres tribus : le prophète Si-Hadj-Amar ; victoire des troupes françaises. Ordre du jour du gouverneur général. – Armée appliquée à la création de routes militaires. – Terrains domaniaux de l’Algérie ; mode d’aliénation : les ventes, les concessions. Application simultanée des deux modes : vente de terres à Oran ; Arabes admis aux enchères. – Etat des cultures arabes : leur cantonnement ; motifs de cette mesure. – Biens communaux ; commissions syndicales. – Recensement de la population algérienne : rapport du ministre de la guerre à ce sujet; Chiffre des deux populations, européenne et indigène. – Impôt perçus en Algérie ; leur accroissement en raison de la prospérité : impôt arabe ; chiffre de cet impôt. – Branches de culture : les céréales, le tabac, le coton ; encouragements de la métropole. – Elève des chevaux ; amélioration de la race ovine. Importations, exportations ; chiffres. – Banque de l’Algérie : ses opérations ; création d’une succursale à Constantine. – Caisse d’épargne d’Alger ; ses opérations. – Ecoles arabes ; écoles secondaires de médecine ; institutions secondaires : rapport de M. Artaud. – Organisation du service télégraphique en Algérie. – Tremblement de terre ; secours alloués par la métropole.
Colonies transatlantiques . Suites de l’émancipation des noirs. – Les coolies ; résultat de leur immigration. – Gisements aurifères dans la Guyane ; instructions adressées à ce sujet au gouverneur : règlement local relatif à l’exploitation des mines. – Arrêté de l’amiral Baudin.
Guadeloupe . Progression de la population ; culture du coton.
Réunion . Introduction des coolies ; résultats. – Populations ; chiffre.
Mayotte . Population ; insurrection ; répression. – Concession de terrains. Sénatus-consulte relatif aux expropriations. Transmission des propriétés : décret à ce sujet.
Sénégal . Population ; lutte contre les Trarzas ; expéditions ; rapports du commandant Faidherbe. – Explorations dans le Bondou
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1857
Chapitre I – Ouverture de la session : Discours de l’Empereur. – Ce document résume parfaitement la situation au dehors comme à l’intérieur. – Allocution de M. Schneider, vice-président du Corps législatif. Aperçu de la politique extérieure d’après le discours de l’Empereur : Le traité de Paris, difficultés d’exécution. Nouvelle Conférence : Note du Moniteur à ce sujet. Questions de la délimitation des frontières, de l’évacuation du territoire ottoman par les troupes alliées ; résolutions de la Conférence à cet égard. – Les Principautés : Convocation des Divans ; la Porte pèse sur les élections. Représentations de la France à ce sujet, portées également devant la Conférence.Autre débat international : le conflit helvético-prussien : Note du Moniteur sur cette question. La Conférence de Paris évoque devant elle le conflit ; ses propositions : négociations nouvelles. Influence du gouvernement français en Suisse, par ses représentations ; à Berlin par le voyage du prince Napoléon dans cette capitale. Nouvelle Note du Moniteur . Conditions du traité entre les puissances contendantes : message du conseil fédéral suisse à cet égard et commentaire du Moniteur prussien.Question agitée dans le Parlement anglais : La France avait-elle conclu avec l’Autriche un traité secret de garantie des possessions autrichiennes en Italie ? Curieux débats entre lord Palmerston et M. Disraéli. – Nouvelle Note du Moniteur sur la politique étrangère, en particulier sur la question des Principautés. Encore les élections moldaves : leur annulation. – Convention de commerce entre la France et la Perse. Réception de l’ambassadeur Ferroukh-Khan aux Tuileries. Réponse de l’Empereur au discours de ce diplomate. – Conventions de commerce avec l’Angleterre au sujet de Portendic et de Terre-Neuve.Visite du roi de Bavière et de l’archiduc Constantin de Russie à la cour des Tuileries
Chapitre II – Le Corps législatif ; ses travaux ; Projet de dotation en faveur du maréchal Pélisier ; Note préalable du Moniteur à ce sujet. La dotation serait-elle héréditaire et par ordre de primogéniture ? Rapport de M. Rigaud dans ce sens et adoption du projet. – Dotation de l’armée ; rapport du maréchal Magnan à ce sujet. – Question du contingent de l’armée : idées de l’Empereur à cet égard ; projet d’appel de 100.000 hommes sur la classe de 1857 ; exposé des motifs et rapporf de M. Nogent-Saint-Laurens. Adoption du projet. Projet de code de justice militaire ; économie de ce projet et innovation qu’il consacre : discussion et adoption. – Garde impériale ; organisation de ce corps : idées de l’Epereur à ce sujet et rapport du général Vaillant dans ce sens. Projet de loi ayant pour objet l’acquisition du tombeau de Napoléon Ier à Sainte-Hélène ; vote unanime. Projet de code rural historique des précédents en cette matière. Economie du projet actuel ; rapport de M. le sénateur Casabianca. Mise en culture des landes de Gascogne ; projet de loi à cet effet : discusion, MM. de Viard et Saint-Germain : adoption. – Projet de loi ayant pour objet d’autoriser les avances du crédit foncier sur obligations. Observations de M. de Veauce ; adoption. – Caisse générale des assurances agricoles. – Projet relatif au sous-comptoir des entrepreneurs de bâtiments : adoption sans discussion. Rachat du palais de l’industrie ; projet de loi à cet effet. Rachat de l’Ecole des arts et manufactures : autre projet à cet égard ; observation de M. Chauchard au sujet de la tendance du gouvenement à l’acquisition de certains établissements privés : réponse de M. Vuillefroy. Vote de la loi. – Instruction primaire : crédit alloué à cette branche du service public. – Sociétés belges ; projet relatif à leur introduction en France ; discussion : MM. Bertrand (de l’Yonne) et Persil ; vote de la loi. – Projet relatif à un service de bâtiments à vapeur, en destination pour l’Amérique. – Explication du président du conseil d’Etat à ce sujet. – Projets relatifs : 1° au chemin de fer de Paris à Orléans ; 2° aux chemins de fer de Paris à Lyon et de Lyon à la Méditerranée. Discussion : MM. Fremy, Lemercier. – Projet relatif à l’ouverture du boulevard de Sébastopol, etc., discussion et adoption. – Projet relatif aux marques de fabrique ; discussion entre MM. Legrand, Busson, Riché : adoption. Les douannes : projet de loi destiné à les réglementer ; MM. Randoing, Gréterin, Kergorlay, de Veauce. – Prorogation du privilége de la Banque de France ; projet à cet égard : exposé des motifs et rapport de la commission (M. Dewinck) ; discussion : MM. Koenigswarter, Vuitry, Legentil, Perret. Vote du projet. Budget des recettes et dépenses pour 1858 ; situation au moment de la présentation. Exposé des motifs et rapport ; le décime de guerre, les avis imprimés ; le droit sur les valeurs mobilières. Budget des dépenses. Discussion : MM. Leroy-Beaulieu, Morin, Paul Dupont, Granier (de Cassagnac) et autres honorables membres : budget des divers ministères ; intéressants débats : vote du budget. Clôture de la session ; Note du Moniteur au sujet des travaux de la législature. Le sénat : pétitions adressées à ce grand corps de l’Etat : Note du Moniteur sur ce sujet.
Chapitre III – Mort de l’archevêque de Paris, assassiné par Verger. – Complot contre la vie de l’Empereur. – Les élections : la presse ; son attitude et celle du pouvoir vis-à-vis d’elle. Circulaire de M. Billault en vue des élections. Candidatures recommandées par le Gouvernement : lettre de l’Empereur à M. Mariani, candidat pour la Corse ; lettre de M. Conneau ayant le même objet. Décret qui fixe le nombre des députés à élire. Attitude des partis : s’abstiendra-t-on de voter ? Polémique à ce sujet : avertissement donné au Siècle ; motifs de cette décision. Nouvelle circulaire du ministre de l’intérieur au sujet des élections. Remarquable circulaire du préfet de la Seine ayant le même objet. – Asssiette électorale : projet relatif à cette matière, d’abord soumis au Corps législatif, puis au Sénat. Résultat et proclamation du vote électoral : commentaire du Moniteur à cet égard ; tableau comparé des élections pour l’Empire et pour le renouvellement du corps électoral. – Suspension du journal l’ Assemblée nationale ; avertissement au journal l’ Estafette ; pourquoi ? – Décrets constitutifs du bureau du Corps législatif : ouverture de la session nouvelle, par M. Fould ; paroles prononcées à cette occasion par ce ministre ; discours de M. le président Morny. Vérification des pouvoirs : démission de MM. Carnot et Goudchaux pour refus de serment ; M. Hénon : lettre de ce député, explicative de sa prestation de serment ; démission de M. Migeon ; curieux détails relatifs à l’élection de ce candidat. Démission de M. de Ségur : prétendu abus des influences. Le général Cavaignac : son élection ; sa mort. – Promotion de sénateurs. Prorogation du Corps législatif. Voyage de l’Empereur et de l’Impératrice à Osborne : entrevue avec la reine de la Grande-Bretagne ; détails à ce sujet ; ce que l’on en pouvait augurer quant aux rapports entre les deux Gouvernements, en particulier quant à la question des Principautés : interpellation de M. Disraéli dans les Communes ; réponse de lord Palmerston. – Autre voyage de l’Empereur : entrevue de Stuttgard ; le tsar Alexandre, le roi de Wurtemberg, le duc de Bade et d’autres princes ou princesses s’y rencontrent avec Napoléon III. Retour de ce souverain en France. Conjectures des journaux allemands et anglais à cette occasion. Convention commerciale entre la Farnce et la Russie. – Conventions avec le Grand-Duché de Bade. Réception du nouvel ambassadeur d’Espagne : paroles que lui adresse Napoléon III. – Le camp de Châlons : visite de princes et personnages étrangers ; détails sur l’organisation et la tenue du camp. Ordre du jour de l’Empereur. – Médaille de Sainte-Hélène. – Inauguration du Louvre : discours du ministre d’Etat ; remarquable discours de Napoléon III. Inauguration de l’asile des ouvriers convalescents, à Vincennes ; discours de M. Billault. Pose de la première pierre d’une nouvel établissement de bains à Plombières : l’Empereur préside à cette solennité. Situation de l’Empire vers la fin de l’année ; malaise intérieur nonobstant une récolte favorable. Cause de cette crise lettre de l’Empereur à ce sujet ; rapport du ministre des finances, relatif au budget de 1859 adressé par la même raison à Napoléon III. – Tarif des douanes : modifications transitoires
Chapitre IV – Caisse d’amortissement et des consignations. – Banque de France. – Caisses d’épargne. – Caisses des retraites de la vieillesse. – Travaux communaux : crédits alloués pour cet objet ; remarquable rapport de M. Billault. – Crédit foncier : situation. Ville de Paris : rapport du préfet de la Seine : curieux détails ; caisse de la boulangerie, etc. – Assistance publique : les indigents ; causes
Chapitre V – Les derniers actes de la Conférence de Paris : les Principautés Danubiennes ; la question de Neuchâtel, et à cette occasion rappel du voyage de l’Empereur à Osborne, puis à Stuttgard. Intervention directe de ce souverain dans l’autres occasions : la crise de la fin de l’année, l’inauguration du nouveau Louvre. – Evénements de moindre importance ou d’une autre nature : le complot de Londres, l’assassinat de l’archevêque de Paris ; la mort du général Cavaignac ; incidents électoraux et parlementaires : MM. Goudchaux et Carnot. – Napoléon III dans les Landes : inauguration de son domaine dans ce département ; curieux détails de moeurs : discours de M. Corta, au nom du conseil général. Accueil fait à l’Empereur par les populations. – Le prince Napoléon : ses voyages en Prusse, en Angleterre, en Savoie. Détails, le toast porté par le roi de Prusse ; visite des champs de bataille de Leipzig, de Dresde, de Bautzen. Inauguration du pont de Culoz sur la frontière de Sardaigne et du tunnel du mont Cenis. – La princesse Mathilde à Saint-Denis ; discours du doyen. Inauguration du chemin de fer de Niort à la Rochelle et à Rochefort : discours de l’évêque et du président du Conseil d’Etat.
Chapitre VI – Algérie . – § I. Opérations militaires . Expéditions en Kabylie ; motifs et plan de cette expédition ; attaque des Beni-Raten ; soumission de cette tribu et des Arb-Douela. Occupation successive des positions de Souck-el-Arbâ, d’Icheriden, de Chellata et du pays des Beni-Menguillef ; soumission simultanée des autres tribus hostiles ; dernière action, et dernier et décisif succès des troupes françaises : le fort Napoléon construit au coeur même de la Kabylie. Le pays tout entier subit la domination française. Retour des colonnes expéditionnaires. § II. – Partie administrative, commerciale et agricole. La décentralisation ; extension de l’autorité municipale et préfectorale. Collége arabe ; bureaux de bienfaisance musulmans ; détails à ce sujet et motifs du décret institutif. – Les bureaux arabes et l’affaire Doineau ; historique et fonctionnement de ces bureaux. – Comité consultatif de l’Algérie ; rapport à l’Empereur à ce sujet. Les chemins de fer ; les terres domaniales et leur aliénation ; systèmes en présence. Progrès de l’agriculture ; le coton : progrès des plantations ; prix de l’Empereur : concours pour ce prix. Auters cultures : la garance ; le tabac. Mouvement commercial : importation et exportation ; banque de l’Algérie. – La population : Résumé. Colonies trasallantiques . – Guadeloupe . Discours du Gouverneur ; résumé de la situation : nécessité d’exécuter la législation sur le travail. Guyane. Progrès des cultures ; effets de l’émancipation. Gisements de charbon de terre à l’embouchure du Maroni. – Question aurifère : l’or paye ; rapport du commandant de l’ Approuague à ce sujet. Réunion. Commerce florissant de cette colonie ; détails : comparaison avec l’ancien état des choses ; dépenses annuelles pour l’instruction des travailleurs libres. – Discours du gouverneur adressé à la chambre de commerce de Saint-Denis ; résumé de la situation par ce fonctionnaire. – Terrible ouragan à l’îlot de Sainte-Marie ; détails à ce sujet. Sénégal . Nouvelles expéditions contre les Maures ; aperçu historique e situation. Eli dans le Rguck ; prise de cette position ainsi que de l’Uptal réputé inexpugnable. Rapprot du gouverneur. Les eaux du lac Cayar ; curieuse particularité. Expédition sur la rive supérieure du fleuve : Médine délivrée des Maures ; prise du fort Somson ; description de ce fort . Retraite d’Al-Hadji. Exploration de la Falémé par le lieutenant Brossard de Corbigny.
Chapitre VII – Histoire du Consulat et de l’Empire, par M. Thiers ; t. XV et XVI. – Mémoires du duc de Raguse . – Histoire de France de M. Laurentie. – Histoire de Louis-Philippe , par M. de Nouvion. – Histoire du règne de Henri IV , par M. Poirson. – Quatre ans de règne , par M. Véron. – Le tome XXIII de l’ Histoire littéraire . – Bibliothèque spirituelle de M. de Sacy. – La Liberté de conscience, par M. Jules Simon. – La Philosophie de Kant, par M. V. Cousin. – M. Dupin et les Règles de droit et de morale tirées de l’Ecriture sainte. – De l’assistance et de l’extinction de la mendicité , par M. de Magnitot. – Séance des cinq académies. M. de Montalembert. M. Villemain. Académie française : les prix Monthyon de la littératur. Académie des inscriptions et belles-lettres : Eloge de M. Guérard, par M. Naudet. Académie des sciences morales et politiques : Les morts scientifiques et littéraires. – Instruction publique ; dépenses ; actes divers. – Discours de M. Rouland à l’occasion du concours général.
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